1. Mentions Légales Règlementaires
Éditeur du portail institutionnel
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Association Sportive Hugo Brassens
Siège social : ECOLE ELEMENTAIRE VICTOR HUGO, 3 B RUE LEON BLUM, 28500 VERNOUILLET
Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W283000732
Numéro SIREN : 501326763
Téléphone du secrétariat : +33807472739
Contact numérique : mdazadd767@gmail.com
Direction de la publication et hébergement
Le Directeur de la Publication du présent site institutionnel est le Président de l'Association Sportive Hugo Brassens, agissant en qualité de représentant légal de l'organisme d'intérêt général.
L'hébergement de ce portail documentaire autonome est assuré par des infrastructures Cloud sécurisées et respectueuses des normes de souveraineté numérique applicables au sein de l'Union Européenne. Les serveurs de stockage physique de l'hébergeur garantissent une disponibilité optimale et une protection contre les attaques de déni de service distribuées.
2. Conditions Générales d'Utilisation
Nature non marchande et limite de responsabilité
Le présent site internet constitue un portail d'archives, de transparence documentaire et d'actualités administratives de l'Association Sportive Hugo Brassens. Ce site est strictement exempt de tout caractère commercial. Il ne propose aucune transaction financière, aucune vente de biens ou d'équipements sportifs, aucun abonnement payant, et ne perçoit aucun revenu publicitaire direct ou indirect.
Les informations mises à disposition sur ce site sont rédigées avec la plus grande rigueur par notre secrétariat général à partir des fiches d'observations environnementales et des procès-verbaux de nos assemblées statutaires de terrain. Toutefois, l'association ne saurait être tenue pour responsable d'éventuelles omissions ou d'erreurs de transcription involontaires au sein des données intermédiaires présentées. Les utilisateurs sont invités à signaler toute anomalie administrative constatée à l'adresse de contact de notre commission.
Propriété intellectuelle et reproduction des archives
L'ensemble des contenus (textes, chartes d'évaluation, études de cas cliniques, bilans documentaires, logos, éléments de design interne) figurant sur ce portail est la propriété exclusive de l'Association Sportive Hugo Brassens, sous réserve des droits détenus par des partenaires publics ou des tiers ayant consenti à leur diffusion.
Toutefois, conformément à notre engagement d'éducation populaire et d'utilité publique, la reproduction partielle de nos textes informatifs et de nos grilles de performance civique est expressément autorisée aux fins exclusives d'étude, de recherche universitaire ou d'illustration administrative, à la condition expresse de mentionner de manière visible la source : « Association Sportive Hugo Brassens - Exercice 2026 ». Toute utilisation commerciale de ces éléments de propriété intellectuelle est formellement interdite.